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Marques déposées par la société Domaine de Brizé
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Clos Médecin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos Médecin
Domaine de Brizé, EARL

Numéro de dépôt :
3437194
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2026
Clos Médecin de Domaine de Brizé

Présentation de la marque Clos Médecin

Déposée le 23 juin 2006 par la société Domaine de Brizé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Médecin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la société Domaine de Brizé domicilié(e) Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 477 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Brizé, EARL, Mme DELHUMEAU Line domicilié(e) Village de Cornu, 36 RUE des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France.

La marque Clos Médecin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos Médecin arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

Domaine de Brizé a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BRIZE


Domaine de Brizé, EARL - Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France - SIREN 352477566


Domaine de Brizé, EARL, Mme DELHUMEAU Line - Village de Cornu, 36 RUE des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621695 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-22

Vins d'appellation d'origine.